André Fontaine - JORFSearch

André Fontaine

De:	Fontaine (André, Jacques) soldat de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000806242 (source JORF)

décoration

06 Août 2004 06/08/2004

De:	Fontaine (André) inspecteur du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de Saône-et-Loire (71)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2003-2004
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

JORFTEXT000000232293 (source JORF)

inscription

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Fontaine (André) inspecteur du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de Saône-et-Loire (71)
Objet:	sur liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2002-2003
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

JORFTEXT000000415270 (source JORF)

inscription

22 Septembre 2002 22/09/2002

De:	Fontaine (André) inspecteur du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de Saône-et-Loire
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2001-2002
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

JORFTEXT000000225499 (source JORF)

inscription

11 Novembre 2001 11/11/2001

De:	André Fontaine inspecteur du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de Saône-et-Loire (71)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2000-2001
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

JORFTEXT000000767426 (source JORF)

inscription

24 Octobre 2000 24/10/2000

De:	Fontaine (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite juge au tribunal de grande instance de Toulon, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:	Tribunal de grande instance de Toulon

date_debut="1999-12-05"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite

JORFTEXT000000760857 (source JORF)

admission

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	André Fontaine juge
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Toulon

cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"

JORFTEXT000000714214 (source JORF)

nomination

15 Août 1993 15/08/1993